Document d'archives : Plans simples de gestion : formulaire, décision du centre régional de la propriété forestière de Bourgogne, extrait de la matrice...

Titre :

Plans simples de gestion : formulaire, décision du centre régional de la propriété forestière de Bourgogne, extrait de la matrice cadastrale, correspondance (1975-1990). N° 21-111 : bois de Brulis, de la Mare, de la Truode, des Lisières, des 10 arpents, communes de Corgoloin et de Villy-le-Moutier, groupement forestier de Cussigny. N° 21-112 : bois de Bée, commune d'Argilly, société civile immobilière de Saint-Etienne. N° 21-112/2 : bois de Bée, commune d'Argilly, groupement forestier Marie de Bourgogne. N° 21-117/ N° 71-117 : Forêt de Sainte-Marie, commune de Sainte-Marie-la-Blanche (21) et Géanges (71). N° 21-118 : forêt de la Fraginière, commue d'Aubigny-la-Ronce. N° 21-119 : bois du Parc et de la Souche, commune de Bressey-sur-Tille. N° 21-120 : forêt Haute, communes d'Arceau et Magny-Saint-Médard. N° 21-121 : forêt de la Côte de Bessey (ou Bas de Bessey), communes de Dampierre et Flée. N° 21-123 : forêt de Thoisy, commune de Thoisy-la-Berchère. N° 21-124 : bois du Varair et bois de la Souche, commune de Bressey-sur-Tille. N° 21-127 : bois du Camelot, commune de Soussey-sur-Brionne. N° 21-127/2 : bois du Camelot, commune de Soussey-sur-Brionne. N° 21-129 : forêt de la Mougeotte, communes de Thorey-en-Plaine et Bretenière, groupement forestier de Bretenière. N° 21-129/2 : forêt de la Mougeotte, communes de Thorey-en-Plaine et Bretenière, groupement forestier de Bretenière.

Cote :

1697 W 132

Archives départementales de Côte d'Or

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