Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan du Pont Charles X avec trottoirs en dalles et garde-corps en fer. 1828 ...

Date : 1828 - 1828

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Titre :

Plan du Pont Charles X avec trottoirs en dalles et garde-corps en fer. 1828

Cote :

49 J 1024-51

Inventaire d'archives :

Plans du fonds de Silguy (49 J).

Description physique :

Description physique:

Données techniques

Données techniques: plume

Support

Support: papier calque collé sur papier

Collation

Collation: 1 plan

Dimensions

Dimensions: 38,7 × 53,4 cm, 44,9 × 59 cm (support)

Précisions matérielles :

Données mathématiques:

Echelle: 1 :50

Lieux :

Nantes (Loire-Atlantique) -- Pont Charles X, Nantes (Loire-Atlantique), Nantes à Brest, Canal de (France), Loire-Atlantique (France ; département)

Thèmes :

ouvrage d'art, voie navigable

Type de document :

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