Document d'archives : Administration communale, 1778-1788. Administration générale de la commune, 1790-1841. Etat civil, an VIII. Biens communaux,...
Titre :
Administration communale, 1778-1788. Administration générale de la commune, 1790-1841. Etat civil, an VIII. Biens communaux, terres, bois, eaux, an XII.
Cote :
ED 185 1 - 5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Lagesse
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er octobre 1960
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
21 pièces et 9 cahiers
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Type de document :
ACTE D'ETAT CIVIL, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, MANUSCRIT, PAPIER, RECLAMATION