Document d'archives : Littoral.- Projet de loi d'aménagement et de protection du littoral, avis du Conseil général : rapports au Conseil général et...

Titre :

Littoral.- Projet de loi d'aménagement et de protection du littoral, avis du Conseil général : rapports au Conseil général et délibérations (1983-1985) ; création d'un comité de bassin : rapport au Conseil général et délibération, note (1984). Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : note de présentation (s. d. [1983]) ; réunion : convocations, ordres du jour, comptes rendus, correspondance (1978-1985) ; opérations en Guyane : dossiers de présentation (1983) ; acquisition du site des Hattes et de la bande côtière pour le conservatoire : note de présentation, rapport au Conseil général et délibération (1985). Conseil des rivages français d'Amérique, élection d'un représentant du Conseil général : rapport au Conseil général et délibération (1975), correspondance (1982) ; réunion : convocations, comptes rendus (1978-1986). Association nationale des élus du littoral, 4e journée d'étude : correspondance (1983)

Cote :

1144 W 85

Inventaire d'archives :

1144W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

MANA, HATTES (LES)

Thèmes :

LITTORAL

Archives territoriales de Guyane
      • Littoral.- Projet de loi d'aménagement et de protection du littoral, avis du Conseil général : rapports au Conseil général et délibérations (1983-1985) ; création d'un comité de bassin : rapport au Conseil général et...

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