Document d'archives : Actes constitutifs et politiques de la commune, 1787-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1714-1775....
Titre :
Actes constitutifs et politiques de la commune, 1787-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1714-1775. Administration générale de la commune, 1787-1958. Contributions, administrations financières, 1790-1984. Affaires militaires, 1815-1871. Police, hygiène publique, justice, 1806. Elections et personnel, 1919-1944. Finances de la commune, 1789-1795. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1810-1817. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1807-1816. Cultes, 1789-1956.
Cote :
ED 322 1 - 43
Inventaire d'archives :
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Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, AIDE SOCIALE, ARME, CADASTRE, CHARITE, CHASSE, COMMUNE, DECRET-LOI, DOMAINE PRIVE, DOMMAGES DE GUERRE, EGLISE (BATIMENT), ELECTION, FINANCES COMMUNALES, FISCALITE, GUERRE 1870, IMPOT DIRECT, OEUVRE SOCIALE, OUVRIER, PATRIOTISME, PONT, REVOLUTION 1789, ROUTE, TERRITORIALITE, VOIRIE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, AFFICHE, ARRETE DU MAIRE, ARRETE DU PREFET, COMPTE FINANCIER, CONVENTION, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, DECLARATION FISCALE, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, ETAT DE SECTION, ETAT NOMINATIF, IMPRIME, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, LOI, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, PAPIER, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D'ELECTION, PROCES-VERBAL DE REUNION, ROLE D'IMPOSITION, TABLEAU