Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pesche. S.l. : [s.n.], 1718.

Date : 1718 - 1718

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Contenu :

Ordonnance du 29 avril 1718 à Agen, signé BASTARD, chevalier, seigneur de l'Ile Chrétienne, Conseiller du Roy en ses Conseils, Grand Maitre, Enquêteur et Général Réformateur des Eaux et Forêts de France au Département de Guyenne, Béarn, Bigorre, Labour, Pais de Soulle et Basse Navarre.

Cote :

6 Fi 78

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

2011

Document exclusivement disponible sous forme numérique

Description physique :

Description physique:

Noir et blanc ou couleur

Noir et blanc ou couleur: noir sur fond blanc

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 1 impression photomécanique

Personnes :

Bastard (chevalier)

Lieux :

Basse-Navarre (France), Béarn (France), Soulle, Pays de la (Pyrénées-Atlantiques, France), Guyenne (France)

Thèmes :

18e siècle, agriculture, monarchie d'Ancien Régime, pêche, vie politique, époque moderne

Type de document :

Document d'archives, affiche

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