Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux : adjudication du quart en réserve (1781) ; anticipation de terrains (1780) ; entretien,...

Titre :

Biens communaux, eaux et forêts, travaux : adjudication du quart en réserve (1781) ; anticipation de terrains (1780) ; entretien, confection de routes (1769-1787) ; constructions de ponts (1764-1785) ; curage de ruisseaux (1785) ; réparations au presbytère et à l’église (1757-1789) ; horloge paroissiale (1786-1787).

Cote :

23 Edepot 4

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
73 pièces dont 13 plans claasé dans la collection des plans communaux déposés aux Archives départementales.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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