Document d'archives : Enregistrement par ordre alphabétique des communes.
Contenu :
Comporte les informations suivantes : commune, nom des associations, adresse du siège social, date de déclaration en préfecture, date de déclaration au journal officiel, numéro et date d'agrément, observations.
Cote :
2462 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Val-d’Oise. Direction départementale de la cohésion sociale
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.08
1 liasse