Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Manuscrits - Lettre patente du Roi Henri III au Sieur de Saint Marc capitaine du château de Pontoise 1584 - Droit de chasse...

Date : 1262 - 1776

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Titre :

Manuscrits - Lettre patente du Roi Henri III au Sieur de Saint Marc capitaine du château de Pontoise 1584 - Droit de chasse accordés par les Religieux de Saint Denis au Duc d'Albret sur des terres de Cergy 1718 - Brevet apostolique 1776 - Quittances et rentes de Nicolas Lesueur tuteur seigneur d'Osny 1534 - Dépenses effectuées pour le passage du Duc d'Angoulème 1559 - Officialité lieu dit la Platrière par Pierre de Louvres à l'abbaye Saint Antoine de Paris 1261 - Quittance de rente sur les fiefs et aumônes de la vicomté d'Arques 1540 - Reconnaissance d'une rente au profit de l'église Saint Pierre 1559 - Fortifications de Pontoise 1514 - Démolition du château et attribution du terrain à la maison de Bouillon 1686-1740 - Grenier à sel : quittance pour l'armée 1643 - Lettre du roi : transfert du Parlement de Paris à Pontoise 1652

Cote :

24 Z 44

Inventaire d'archives :

24Z - Fonds Léon Thomas

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Personnes :

Albret, Henri d', Angoulême, duc d', Bouillon, Emmanuel de, Henri III, Lesueur, Nicolas, Louvres, Pierre de, Saint Marc, de

Institutions :

Abbaye Saint Antoine de Paris, Chasse, Ordre des religieux de Saint Denis, Parlement de Paris, Paroisse Saint Pierre, Seigneurie d'Osny

Lieux :

Eglise Saint Pierre des Louvrais, Abbaye Saint Mellon, Platrière, Osny, Ancien château, Cergy

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