Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Objecteurs de conscience : correspondance relative au financement, mai-juillet 1994 - Associations : correspondance relative...

Date : 1993 - 1994

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Titre :

- Objecteurs de conscience : correspondance relative au financement, mai-juillet 1994 - Associations : correspondance relative à leur subvention, avril 1993-avril 1995 - Projet de loi relatif au renforcement de la protection de l'environnement : correspondance, 5 mai 1993-octobre 1994 ; discours de M. Barnier au Sénat, 11 octobre 1994

Cote :

19960492/20

Inventaire d'archives :

Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).

Personnes :

Arnold, Philippe, Barnier, Michel (1951-....)

Thèmes :

chasse, emploi, faune, parc national, protection de la nature, protection des sites, pêche, région, site naturel

Fonctions :

action gouvernementale, relations internationales

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre

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