Document d'archives : Etats des droits de bac de la subdélégation de Vesoul...
Titre :
Etats des droits de bac de la subdélégation de Vesoul
Contenu :
Règlement sur les bacs et péages de la province. Droit de l'abbaye de
St-Claude d'avoir un bac sur le Dain. Etats des bacs réunis au
Domaine. Etats des droits qui se perçoivent sur les ponts et bacs de
la subdélégation de Besançon. Etats des droits sur les marchandises,
radeaux ou trains de bois qui passent aux écluses ou pertuis
construits sur les rivières de la province
Cote :
1C2361