Document d'archives : François Depierre. - Acensements de terres : extraits de contrats passés avec Amé Favre de Vally, Louis Chavane, Louis Jordan...
Titre :
François Depierre. - Acensements de terres : extraits de contrats passés avec Amé Favre de Vally, Louis Chavane, Louis Jordan (1818). Communes du comté d'Allinges, litige pour trop-perçu par le procureur Guyon : copie de lettre à l'intendant du Chablais (1818). Commande de bétail : engagement entre Jeanne veuve de Jean-Baptiste de Ramble, d'Habère-Poche et Jeanne Ruffet femme de Jean-Antoine Ruffet (1818). Amed Ruffet, laboureur de Draillant, procès contre lui par Pierre Geoffroy négociant puis son fils Philibert docteur en médecine : supplique, bordereau d'inscription hypothécaire, extrait du greffe de judicature du mandement de Thonon, exploit (1821-1836). Nicolas Détraz : acensement (1840). Jean François Depierre. - Hypothèques : état des inscriptions à la conservation de Thonon (1828) ; baux de fermage : contrats en faveur de Michel Jordan (1841), Amed Pinaud (1841), Joseph Cuagné (1842). Marie Josette Verboux femme de François Laperrousat dit Bon et ses fils : vente d'une pièce de terre à Pierre Christin (1846). Joseph Marie Laperrousaz : facture en faveur de Marie Colly (1853).
Cote :
161 J 865
Inventaire d'archives :
Nom de famille :
Barnoud (Barnoz, Barnod) (famille), Delaperrousaz (Lapperousaz) (famille), Peccoud (famille), Ruffet (famille), Verboud (famille), Vuattouz (famille)
Lieux :
Vally (Haute-Savoie, France), Draillant (Haute-Savoie, France), Allinges (Haute-Savoie, France), Lullin (Haute-Savoie, France), Perrignier (Haute-Savoie, France), Orcier (Haute-Savoie, France)