Document d'archives : Contrat d'aménagement du temps de l'enfant CATE, mise en place du dispositif, orientations : dossier d'agrément, bilans...
Titre :
Contrat d'aménagement du temps de l'enfant CATE, mise en place du dispositif, orientations : dossier d'agrément, bilans financiers, courriers, dépenses, nombre de classes concernées, planning des intervenants, commande de matériel, comptes rendus de réunions enseignants municipalité, projets pédagogiques, conventions, budgets
Cote :
221 W 23
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable