Document d'archives : Procès-verbaux des assemblées primaires dans les huit sections de Nice, en vue de l'élection des maire, procureur, substitut,...
Titre :
Procès-verbaux des assemblées primaires dans les huit sections de Nice, en vue de l'élection des maire, procureur, substitut, officiers municipaux et notables.
Contenu :
Présentation du contenu
Réunions des assemblées primaires des sections, pour l'acceptation de l'acte constitutionnel.
Cote :
K 1
Inventaire d'archives :
Série K - Élections, personnel et protocole à Nice (première partie)
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 registre, 358 folios