Document d'archives : Fondations (1) : manuels des fondations (1661-XVIIIe siècle) ; (fondations depuis 1479) ; titres de fondations (1550-1776) ;...
Titre :
Fondations (1) : manuels des fondations (1661-XVIIIe siècle) ; (fondations depuis 1479) ; titres de fondations (1550-1776) ; testaments portant legs ou fondations au profit de la familiarité (1587-1727) ; réduction des fondations (1680-1724).
Cote :
311 Edepot 252
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable