Commune de GISSEY-SOUS-FLAVIGNY. - AEP, extension du réseau d'eau : état liquidatif, facture, délibération, note technique, certificat de paiement, fiche financière, arrêté, procès-verbal, acte d'engagement, rapport, soumission, appel d'offre, marché, ordre de service, attestation d'achèvement de travaux, plan, caution bancaire (1984-1988). Commune de GISSEY-SOUS-FLAVIGNY. - AEP, construction d'une station de surpression et de stérilisation : arrêté, certificat de paiement, facture, plan, délibération, convention, état liquidatif, note technique, marché, ordre de service, attestation d'achèvement de travaux, procès-verbal (1985-1989) ; plan, cahier des charges, devis, bordereau des prix (1986) ; construction d'une station de surpression et de stérilisation : mémoire, devis, plan (1987) ; devis, certificat de paiement, état des dépenses engagées, arrêté, délibération, état liquidatif, concours de service, note technique, ordre de service, attestation d'achèvement de travaux, procès-verbal, marché, rapport (1987-1990). Syndicat de GISSEY-SUR-OUCHE. - AEP, amélioration et renforcement du réseau : arrêté, certificat de paiement, demande de financement, demande de prêt, délibération, devis, situation des travaux, procès-verbal, appel d'offres (1978-1985). Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de GISSEY-SUR-OUCHE. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976). Syndicat de GISSEY-SUR-OUCHE. - AEP, jaugeage des sources : situation financière, plan, analyse chimique (1970-1971). AEP, extension du réseau dans la commune d'Agey-6e tranche : délibération, dossier subvention, plan, certificat, projet, soumission, correspondance, décompte, marché, procès-verbal (1971-1980). AEP, canalisation-7e tranche : procès-verbal, plan, devis, bordereau des prix (1976-1980). Commune de GISSEY-SUR-OUCHE. - AEP, construction d'un réservoir de 200 m3 : devis, mémoire, plan, délibération (1976). Commune de GRANCEY-LE-CHATEAU. - AEP, projet d'assainissement : délibération, concours de service, situation définitive des travaux, état liquidatif, arrêté, certificat de paiement, fiche financière, note de renseignement, rapport, certificat, plan, attestation, devis, soumission, facture, marché, ordre de mission, procès-verbal, ordre de service (1971-1977).

1707 W 207

1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)