Document d'archives : Fonds européens.
Contenu :
Gestion : note, délibération du conseil régional, courriers adressés au préfet, tableau de répartition des aides entre les régions (2013).
Fonds européen de développement régional (FEDER), financement du programme opérationnel interrégional Massif central (POMAC) : note (2014).
Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER), programme LEADER : notes, tableau d'avancement, présentation power-point, compte rendu de réunion, tableau de suivi des opérations (2014-2015).
Fonds social européen (FSE), création de la direction Fonds social européen : rapport au CTP, notes (2013) ; programmation 2014-2020 : notes, comptes rendus de réunion, tableau de répartition des fonds, correspondance (2013-2014).
Fonds européen de développement régional (FEDER), financement du programme opérationnel interrégional Massif central (POMAC) : note (2014).
Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER), programme LEADER : notes, tableau d'avancement, présentation power-point, compte rendu de réunion, tableau de suivi des opérations (2014-2015).
Fonds social européen (FSE), création de la direction Fonds social européen : rapport au CTP, notes (2013) ; programmation 2014-2020 : notes, comptes rendus de réunion, tableau de répartition des fonds, correspondance (2013-2014).
Cote :
5053W12
Inventaire d'archives :
5053W - Département du Rhône - Direction générale des services, suivi des affaires