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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Police Municipale.- Poste Lemasson, enregistrements de février 2000 à mars 2001 : main courante. Poste Lemasson, enregistrements...

Date : 2000 - 2003

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Titre :

Police Municipale.- Poste Lemasson, enregistrements de février 2000 à mars 2001 : main courante. Poste Lemasson, enregistrements de mars 2001 à février 2002 : main courante. Poste Lemasson, enregistrements de février 2002 à novembre 2002 : main courante Poste Lemasson, enregistrements de novembre 2002 à octobre 2003 : main courante. Poste St-Martin, enregistrements de novembre 2001 à novembre 2002 : main courante. Poste Antigone, enregistrements d' octobre 2000 à mars 2001 : main courante. Poste Antigone, enregistrements de mai 2002 à septembre 2002 : main courante. Poste Antigone, enregistrements de septembre 2002 à janvier 2003 : main courante.

Cote :

564 W 3

Inventaire d'archives :

Description :

Mise en forme :

Classement Chronologique

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable en 2029

Lieux :

Antigone, quartier, Mas-de-Lemasson, rue du, Saint-Martin, quartier

Thèmes :

ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, MAINTIEN DE L'ORDRE, POLICE

Type de document :

MAIN COURANTE, REGISTRE

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