Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Armée impériale des Cent Jours

Date : 1815 - 1815

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Contenu :

Régime du décret du 28 mars 1815 (Bulletin des lois, 6e série, 2e trimestre 1815, p. 91). Rappel des conscrits dans les 55 départements où le décret du 28 mars ne leur avait pas été appliqué.

Cote :

F/9/147/1-F/9/147/2

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Affaires militaires. Recrutement général (1791-1857)

Description physique :

Importance matérielle :

Dossier unique réparti dans les deux articles.

Thèmes :

Monarchie de Juillet, Premier Empire, Première Restauration, Révolution française (1789-1799), Seconde Restauration, armée, déserteur, guerres de la Révolution et du Premier Empire (1792-1815), insoumis, mobilisation, réserve militaire, service national

Type de document :

liste nominative, statistique

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