Document d'archives : Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de construction d'une canalisation d'eaux pluviales dressé à l'échelle 1/500e...
Titre :
Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de construction d'une canalisation d'eaux pluviales dressé à l'échelle 1/500e pour la longueur et 1/50e pour la hauteur (s.d.), fiche de renseignement concernant l'assainissement, rapport de l'ingénieur, projet de délibération, notes, correspondances du maire avec le préfet, devis.
Cote :
2742W/66
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier