Document d'archives : Communes TOUTRY et SAVIGNY-LE-CHATEL. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché...

Titre :

Communes TOUTRY et SAVIGNY-LE-CHATEL. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché (1973-1981). Commune de TOUTRY. - Ass. - 1ère tranche : procès-verbal, paiement, cahier des prescriptions (1973-1976) ; - 2e tranche : plans, paiement, procès-verbal, extrait de registre de délibérations, cahier des prescriptions (1976-1980) ; - 3e tranche : arrêté, extrait de registre de délibération, paiement (1976-1978) ; - 4e tranche : paiement, arrêté, extrait de registre de délibération (1977-1979) ; - 5e tranche : extrait de registre de délibération, arrêté, paiement (1979-1980) ; - 6e tranche : arrêté, paiement (1981-1982) ; - 7e tranche : arrêté, extrait de registre de délibérations (1982-1983).

Cote :

1707 W 559

Archives départementales de Côte d'Or

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