Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : : IV DOSSIER DIVERS 1) : Pétrole Plan CEREZ : rationnement et répartition des carburants en cas de crise 1976 ...

Date : 1970 - 1978

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Titre :

: IV DOSSIER DIVERS 1) : Pétrole Plan CEREZ : rationnement et répartition des carburants en cas de crise 1976 Diversification des groupes pétroliers 1975 SHEA/SANOFI 1977 2° : Droit des Ports et navigation 1977 PORTS Association pour le développement des Ports français 1977 Chantiers navals 1978 3) : NUCLEAIRE Définition et suivi de la politique nucléaire 1976 - 1977

Cote :

19800301/32

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Directeur et services rattachés ; Services rattachés au directeur ; Chargé de mission (1970-...

Thèmes :

automobile, commerce extérieur, petite et moyenne entreprise, petite et moyenne industrie, plan 7, plan de relance, politique industrielle, restructuration industrielle, télévision

Type de document :

compte-rendu de séance, rapport

Fonctions :

action gouvernementale, aide de l'etat, financement

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