Document d'archives : Collèges électoraux, règlementation ; nomination des présidents : correspondance, listes nominatives, décrets impériaux...
Titre :
Collèges électoraux, règlementation ; nomination des présidents : correspondance, listes nominatives, décrets impériaux concernant les légionnaires à adjoindre aux collèges (1807-1815), listes des légionnaires adjoints aux collèges électoraux du département et d'arrondissement (1806-1815). Collèges électoraux d'arrondissement : listes nominatives des membres, listes nominatives des candidats à la présidence des assemblées cantonales (1810).
Cote :
3 M 13
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Lieux :
Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Haute-Garonne (France ; département), Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Thèmes :
Consulat. 1799-1804, Premier Empire. 1804-1815, collège électoral, département, opinion, règlementation, référendum, vie politique, élection, élection législative, élection politique, élection présidentielle, élection sénatoriale
Type de document :
Documents écrits, liste d'émargement, liste nominative, liste électorale