Document d'archives : Renouvellement et modifications des lois de 1860 et de 1864 : projets soumis à l'Assemblée nationale et au Sénat, rapports et...
Titre :
Renouvellement et modifications des lois de 1860 et de 1864 : projets soumis à l'Assemblée nationale et au Sénat, rapports et avis de la conservation des Eaux et Forêts des Hautes-Alpes, études spécifiques en 1878 sur l'évolution de la population et du bétail et sur la contenance des périmètres.
Cote :
7 P 312
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation