Document d'archives : Avec l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et...
Titre :
Avec l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et passive, carte d’immatriculation, états récapitulatifs annuels des cotisations versées (1972 à 1977, 1979 à 1999), documents de contrôles, de mise en demeure ou de recours amiable (1980, 1983, 1986 à 1988, 1992 à 1993), déclaration d’embauche (1988).
Cote :
9 LA 384
Inventaire d'archives :
Jeunesse maritime chrétienne (JMC) et Jeunesse de la Mer (JM)
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2075