Document d'archives : Marchés public.- Revêtement de trottoirs en asphalte coulé (marché n°4D60).- Lot 1 société SMAC ACIEROID, lot 2 société Asten...
Titre :
Marchés public.- Revêtement de trottoirs en asphalte coulé (marché n°4D60).- Lot 1 société SMAC ACIEROID, lot 2 société Asten Division Spapa : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (dit original) complet, pièces complémentaires de l'offre retenue, notes et pièces administratives d'aide à la décision (2005).
Cote :
697 W 28
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT