Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Vandoeuvre, d'Entraigues, Dezey, Pastoret, Collegno, Dupeloux et Labarthe, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Lecreulx, Sganzin et Ferregeau, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Céard, Leclerc, Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] et Gayant, inspecteurs divisionnaires. Cadet de Chambine, chef de la division des ponts et chaussées.

• Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Simplon. « Hospice du Simplon. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Stura. « Pont du Gesso, route de Coni [Cuneo] à Mondovi. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Bas-Rhin. « Rapport de M. Six, inspecteur divisionnaire, relatif aux travaux à exécuter sur le Rhin entre Kehl et Strasbourg.»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Roer. « Rapport de M. Six, inspecteur divisionnaire, concernant les projets de rectification et formation en chaussée des deux parties de la route de 3e classe d'Aix-la-chapelle [Aachen] à Bonn formant les abords du pont de l'Erft près Lebelaer et la rampe de Bruhl.»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Roer. « Rapport de M. Six, inspecteur divisionnaire, relatif à un projet de pont sur le ruisseau dit Batschegraben, route de Venloo à Wesel.»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Rhin-et-Moselle. « Rapport de M. Six, inspecteur divisionnaire, sur le projet de reconstruction de 2 parties de murs de soutènement de la route de Coblentz [Coblence, Koblenz] à Bingen [Bingen-am-Rhein] faisant partie de celle de Nimègue à Basle [Bâle] au-dessous de la ville d'Andernach sur les bords du Rhin dans cette route est en ce point le chemin de halage.»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Rhin-et-Moselle. « Rapport de M. Six, inspecteur divisionnaire, sur l'avant projet de la rectification et de la réparation de la partie de route de Bingen [Bingen-am-Rhein] à Deux-ponts [Zweibrücken] comprises entre Creutznach [Bad Kreuznach] et la limite du département de la Sarre près de Kirn, sur une longueur de 36571 mètres .»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Ourte. « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur le projet d'achèvement de la partie de route de Paris à Nimègue compris entre le village de Flauwe et l'entrée du faubourg d'Arrey de la ville de Liège sur une longueur de 34357 mètres.»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Côte-d'Or. « Rapport de M. Liard inspecteur divisionnaire sur le projet de rectification de la route de Paris à Milan compris entre le village de Fresne [Fresnes] et celui de Lucenay [Lucenay-le-Duc].»
• Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département de l'Escaut. « Port de Terneuse [Terneuzen]. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Lot-et-Garonne. « Rapport de M. Deschamps inspecteur divisionnaire sur le projet d'un pont en charpente à construire sur la Garonne à Agen. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Gironde. « Rapport de M. Deschamps inspecteur divisionnaire sur le projet des réparations à faire au phare de Cordouan. »