Document d'archives : Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région...

Titre :

Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2017W/4

Inventaire d'archives :

INSTALLATIONS CLASSEES.

Informations sur le producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 25 ans à partir de 2003

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
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