Document d'archives : Terrains de la Zone à urbaniser par priorité de Novel, préparation des acquisitions : évaluations sommaires du prix des terrains,...
Titre :
Terrains de la Zone à urbaniser par priorité de Novel, préparation des acquisitions : évaluations sommaires du prix des terrains, listes des propriétaires, plans, convention, brochures, définition des programmes, procès-verbaux de réunions, arrêté, avis des Domaines, états parcellaires, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Annecy, photographies, notes manuscrites, correspondance.
Cote :
134 J 39
Inventaire d'archives :
Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie