Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sucre : marché du sucre, relations avec le fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre, 1980-1981. Tabac :...

Date : 1972 - 1981

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Titre :

Sucre : marché du sucre, relations avec le fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre, 1980-1981. Tabac : CEE, harmonisation des accises sur tabac, 1975-1977. TOMATE : situation des importations ; montant compensatoire sur les conserves de tomates ; relations avec la SONITO (Société nationale interprofessionnelle de la tomate), 1975-1976. Truffe : note de la Fédération nationale des producteurs de truffes sur la trufficulture, 1976.

Cote :

19830195/17

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Cabinet et services rattachés (1972-1981)

Personnes :

Cardon, Christian

Type de document :

procès-verbal de séance

Fonctions :

action gouvernementale, politique communautaire

Activité :

membre de cabinet ministériel

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