Document d'archives : Premier mariage avec Balthazarde Domen de Sougey fille de Benoît seigneur de la Marmotte. - Donation par François Ruffet en...
Titre :
Premier mariage avec Balthazarde Domen de Sougey fille de Benoît seigneur de la Marmotte. - Donation par François Ruffet en faveur du couple : copie d'acte (1709). Difficultés concernant la dot de Balthazarde, la succession de Benoît Domen et le devenir des biens de Balthazarde après son décès : copie de requête au Sénat contre son beau-père pour non-paiement de la dot, mémoires sur les prétentions de la demoiselle de la Marmotte sœur de Balthazarde sur la restitution de la dot de celle-ci, listes de points à vérifier sur les actes passés par François Domen beau-frère de Pierre-François, liste d'objets et effets de Balthazarde de Sougey trouvés manquants par son mari (1717), copie de requête et exploit (1729), inventaire de titres et papiers concernant le procès de Pierre-François contre Marie-Josephte Domen sœur de Balthazarde (1736), lettre d'avocat à Jeanne-Françoise Machard de Chillaz, monitoire de Pierre-François, dénombrements des biens de Benoît Domen, note.
Cote :
161 J 61