Titre :,Période :,Institution :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Informations sur l'acquisition :,Conditions d'accès :,Description physique :,Institutions :,Thèmes : 
"Tranches 2 et 3 : AE (Acte d'engagement) des marchés Difral 93011 et 93013, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestation d'assurance, DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement, OS (Ordres de service).",1993 - 1994,Archives départementales des Alpes-Maritimes,799 W 38,Versement de la société d'économie mixte des Alpes-Maritimes.,Société d'économie mixte des Alpes-Maritimes,1999-12-29  versement numéro  via  3078 Société d'économie mixte des Alpes-Maritimes,"Public. 
Immédiate","Importance matérielle : 
0.028",Société d'économie mixte des Alpes-Maritimes,"CONSTRUCTION, MUSEE"