Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Latium (rue de), ESPACE BILLARD, SEMAAN Elias, licence n° 197 de 3ème catégorie (1990-2007). Lauragais (avenue du), EL MUNDIAL, Emile BAS, licence n° 200 de 4ème catégorie (1962-2010). Ledru-Rollin (boulevard), LE COQUELICOT, Alain SILICE, licence n° 203 de 3ème catégorie (1943-2009). Léon-Blum (rue), LE MOULIN BLANC, CHIRON Olivier, licence n° 41 de 2ème catégorie (1993-1999). Lepic (avenue), BRASSERIE LEPIC, MARTY Jérôme, licence n° 204 de 4ème catégorie (1947-2002). Levat (rue), CERCLE MESS DE L'E.A.I, Gérard LOPEZ, licence n° 205 de 4ème catégorie (1947-2006). Levat (rue), LE COMMERCE, BOUET Xavier, licence n° 208 de 4ème catégorie (1941-2003).
Cote :
810 W 36
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
BAS, Emile, BOUET, Xavier, CHIRON, Olivier, LOPEZ, Gérard, MARTY, Jerôme, SEEMAN, Elias, SILICE, Alain
Institutions :
El Mundial, Espace Billard, brasserie Lepic, cercle Mess de l'E.A.I (école d'application de l'Infanterie), le Commerce, le Coquelicot, le Moulin Blanc
Lieux :
Latium, rue de, Ledru-Rollin, boulevard, Levat, rue, Léon-Blum, rue, Lauragais, avenue du, Lepic, avenue