Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Petit-Saint-Jean (rue du), L'ANNEX[E], Marie-Cécile COLOMER, licence n° 322 de 3ème catégorie (1992-2010). Petit-Saint-Jean (rue du), LE SAINT ROCH, Christophe GOMEZ, licence n° 323 de 4ème catégorie (1942-2006). Petit-Scel (rue du), RESTAURANT "ISADORA", Marc TEISSIER, licence n° 326 de 3ème catégorie (1993-2005). Petite-Loge (rue de la), L'ABREUVOIR, BASTIDE Laurent, licence n° 328 de 4ème catégorie (1992-2007). Petite-Loge (rue de la), L'ENCHANTHE, Renaud CHAMANADJIAN, licence n° 330 de 3ème catégorie (2000-2007). Petite-Loge (rue de la), L'ENCHANTHE, Renaud CHAMANADJIAN, licence n° 331 de 4ème catégorie (1947-2010).
Cote :
810 W 50
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
BASTIDE, Laurent, CHAMANADJIAN, Renaud, COLOMER, Marie-Cécile, GOMEZ, Christophe, TEISSIER, Marc
Institutions :
l'Abrevoir, l'Annex(e), l'Enchanté, le Saint-Roch, restaurant Isadora