Garde nationale de Faucogney et la Mer.<lb/>Recrutement : listes de recensement (s.d., 1806-1831).<lb/>Organisation et règlement : organisation de la garde-nationale de Faucogney d’après la loi de 1791 (1792), réorganisation de la garde nationale sédentaire (1811) ; tableau de la garde nationale provisoire formée par le maire (1815) ; organisation du service de la garde-rurale (1817) ; arrêté du maire concernant l’organisation de la garde-nationale (1830) ; copie du règlement de la garde (1831) ; exercices et revues (1831).<lb/>Contrôles : circulaire préfectorale relative à la révision annuelle des contrôles généraux de la garde-nationale (1833) ; contrôles des services ordinaires et extraordinaires (1815-1818) ; contrôle général de la Réserve (1832) ; contrôles des 1ère et 2ème sections de Faucogney et de la Mer (1813 ; 1831) ; contrôles des différentes compagnies (s.d. ; 1815) ; contrôle de la garde-nationale sédentaire (1830), de la garde nationale active (1831).<lb/>20 cahiers papiers, 31 pièces papier.

227 Edepot H10

227Edepot - Archives communales déposées de Faucogney-et-la-Mer