Document d'archives : Prébende préceptoriale
Contenu :
- Consultation de Me Genreau qui porte que le chapitre ne peut refuser au sieur Poncet, recteur des écoles, tous les revenus utiles attachés à la prébende dont il est pourvu et dont jouissait Marin Curt, lors de son décès en 1629, puisqu'elle fut affectée par le Concile de Trente et l'ordonnance d'Orléans, à l'entretien d'un recteur des écoles de Belley, à l'exception cependant des distributions de chœur dont il ne doit point jouir, puisqu'elles ne sont dues qu'aux chanoines présents (14 février 1686).
- Requête du chapitre à l'évêque demandant l'affectation à l'entretien du recteur des écoles, de la prébende vacante de Marin Curt, chanoine décédé (1er mars 1695).
- Supplique du chapitre à Gabriel Cortois de Quincy, évêque de Belley, relative à l'union de la prébende préceptoriale au collège de Belley (19 juin 1778).
Cote :
G 168
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 5 pièces papier