Document d'archives : Direction départementale de l'agriculture (DDA) : viticulture, haras, calamités agricoles, indemnités viagères, alimentation en...
Titre :
Direction départementale de l'agriculture (DDA) : viticulture, haras, calamités agricoles, indemnités viagères, alimentation en eau, remembrement, 1949-1975. Direction des services vétérinaires : arrêtés et correspondance, 1970-1974. Direction départementale de l'équipement (DDE) : certificats d'urbanisme, arrêtés, contentieux, permis de construire, 1966-1974. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : arrêtés, 1967-1974. Oeuvres de bienfaisance, 1968-1976.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 1981
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
7.5
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 55 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.