Document d'archives : Relations avec les administrations d'Etat du département et les institutions publiques. Service National : instructions,...
Titre :
Relations avec les administrations d'Etat du département et les institutions publiques. Service National : instructions, autorisation ministérielle accordée au Parc des Ecrins et à la commune de Vars pour l'accueil de jeunes gens effectuant le service national en qualité d'objecteurs de conscience.
Cote :
1291 W 26
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes