Document d'archives : SYNDICAT INTERCOMMUNAL Villages et Energie région de DOURDAN, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision...

Date : 1993 - 1998

Titre :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL Villages et Energie région de DOURDAN, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (20 février 1997 - 26 mars 1998) ; SAINT-VRAIN, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (6 juin 1995 - 4 août 1998) ; ORMOY, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (19 juin 1995 - 2 août 1996) ; MILLY-LA-FORET, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (22 mars 1993 - 25 mars 1996) ; VAUGRIGNEUSE, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (17 mai 1994 - 13 novembre 1996) ; GUIBEVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision ( commission permanente) du 13/11/1995 (28 février 1995 - 18 avril 1996).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1355W/60

Inventaire d'archives :

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Informations sur le producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX

Lieux :

GUIBEVILLE, ORMOY, DOURDAN Commune, VAUGRIGNEUSE, MILLY-LA-FORET Commune

Thèmes :

20e siècle, aménagement du territoire, commune, financement, éclairage public, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

Papier, contrat