Document d'archives : Archives camérales. SA 1004-1097 (Inventaires turinois 74, 76, 78-80, 85, 90-91, 93, 95-97 ) Requêtes à fin d'intérinement des...

Date : 1361 - 1765

Titre :

Archives camérales. SA 1004-1097 (Inventaires turinois 74, 76, 78-80, 85, 90-91, 93, 95-97 ) Requêtes à fin d'intérinement des lettres patentes, procédures à l'instance du procureur patrimonial.

Cote :

SA 1004-1097

Inventaire d'archives :

SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.

Informations sur le producteur :

Producteur : Chambre des comptes de Savoie

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Archivio di Stato di Torino.

Versement

Description :

Mise en forme :

Inventaire

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :

94 articles

Ressources complémentaires :

Inventaire pdf. - IR 114. Inventaire turinois dactylographié n° 74 (XVIIIe s.) :
-Requêtes de divers seigneurs pour entérinement de patentes d’inféodation, dons, mandats, constitutions d’offices, gages et pensions, 1581-1711 - 10 registres numérotés 4 à 13 - SA 1004 à 1013.
-Requêtes d’ecclésiastiques pour entérinement de patentes en matière de bénéfice, 1588-1741 - 3 registres numérotés 3 à 5 - SA 1014-1016

Inventaire pdf. - IR 115. Inventaire turinois dactylographié n° 76 (XVIIIe s.) :
Procès entre le procureur fiscal et les particuliers pour fiefs et juridictions, (1338-1719). SA 1017-1028 -- Non numérisé

Inventaire pdf. - IR 116. Inventaire turinois dactylographié n° 78 (XVIIIe s.) :
Procédures pour recouvrement de pensions, gages, etc., 1723-1756. SA 1029 -- Non numérisé

Inventaire pdf. - IR 117. Inventaire turinois dactylographié n°79 (XVIIIe s.) :
Sommaires aprises, verbaux et informations sur les terres féodales en Savoie, Bresse, Bugey, pays de Gex, circa 1566-1732. SA 1030-1038 -- Non numérisé

Inventaire pdf. - IR 118. Inventaire turinois dactylographié n° 80 (XVIIIe s.) :
Sommaires aprises, requêtes et informations sur l’érection et le rétablissement des fourches patibulaires et des piloris dans les terres féodales 1361-1717l. SA 1039

Inventaire pdf. - IR 119. Inventaire turinois dactylographié n° 85 (XVIIIe s.) :
Procédures pour la preuve de noblesse, 1509-1695l. SA 1040

Inventaire pdf. - IR 120. Inventaire turinois dactylographié n° 88 (XVIIIe s.) :
Procès remontrances, informations pour le procureur patrimonial aux fins colombiers, moulins ; 1448-1765. SA 1041

Inventaire pdf. - IR 121. Inventaire turinois dactylographié n° 89 (XVIIIe s.) :
Procès et informations à l’instance des procureurs fiscaux et patrimoniaux pour extraction des bois de haute futaie hors de Savoie sans permission, pour dépopulation des montagnes, îles, forêts et châteaux ; 1434-1715. SA 1042-1043 -- Non numérisé

Inventaire pdf. - IR 122. Inventaire turinois dactylographié n° 90 (XVIIIe s.) :
Procédures pour saisie des protocoles des notaires absents ; 1472-1612. SA 1044-1046 -- Non numérisé

Inventaire pdf. - IR 123. Inventaire turinois dactylographié n° 91 (XVIIIe s.) :
Procédures pour le fait des minières ; 1520-1757l. SA 1047-1055 -- Non numérisé

Inventaire pdf. - IR 124. Inventaire turinois dactylographié n° 93 (XVIIIe s.) :
Titres, patentes, procès..., concernant le droit d’aubaine. SA 1056

Inventaire pdf. - IR 125. Inventaire turinois dactylographié n° 95 (XVIIIe s.) :
Procès verbaux informations inventaires des biens échus à S.A. par droit de taillabilité; 1422-1719. SA 1057-1060 -- Non numérisé

Inventaire pdf. - IR 126. Inventaire turinois dactylographié n° 96 (XVIIIe s.) :
Verbaux, informations, procès contre des comptables pour redditions de leurs comptes, 1331-1717. SA 1061-1079 -- Non numérisé

Inventaire pdf. - IR 127. Inventaire turinois dactylographié n° 97 (XVIIIe s.) :
Procès, informations et verbaux, concernant le paiement des tailles et exemption d’icellesl. SA 1080-1095

Inventaire pdf. - IR 128. Inventaire turinois dactylographié n° 101 (XVIIIe s.) : Remontrances, informations, et procès à l’instance du procureur fiscal contre des particuliers pour contrebande, contraventions, etc. Pour le fait de la gabelle du sel ; 1515-1712. SA 1096-1097 -- Non numérisé

Institutions :

Chambre des comptes de Savoie

Contexte de la description :

Archives départementales de la Savoie