Document d'archives : DUFOUR Gaspard (curé) et la marquise de Cluses (commune et école des filles). – Terrains et capital en argent : notes, arrêté...
Titre :
DUFOUR Gaspard (curé) et la marquise de Cluses (commune et école des filles). – Terrains et capital en argent : notes, arrêté préfectoral, certificat de position de fortune, certificat de vie, procès-verbal d'expertise, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, extraits du registre des délibération du conseil de fabrique, avis du sous-préfet, actes d'acceptation, correspondance, compte requête du curé, copies d'acte de vente, reçus, décision d'annulation, extraits des registres du greffe du tribunal civil, copie d'acte de donation, télégrammes.
Contenu :
Cote :
4 O 970
Inventaire d'archives :
Personnes :
Lieux :
Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Saint-Maurice-de-Rumilly (Haute-Savoie, France), Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie, France), Passeirier (Haute-Savoie, France)