Document d'archives : Nouveau règlement des dépenses ordinaires relatif aux frais d'assiette arrêté au conseil royal des finances tenu à Versailles le...
Titre :
Nouveau règlement des dépenses ordinaires relatif aux frais d'assiette arrêté au conseil royal des finances tenu à Versailles le 17 décembre 1759 et concernant les diocèses d'Alet, Limoux, Narbonne, Carcassonne, Béziers, Castres, Saint-Pons, Agde, Mirepoix, Lodève et Montpellier, Nîmes, Le Puy, Uzès, Viviers, Mende, Alès (1759).
Contenu :
Règlement mentionnant : arrêt du Conseil d'État du 10 octobre 1752, commission pour l'étude des anciens états des dépenses depuis 1634 pour chaque diocèse, règlement du 30 janvier 1725, arrêt du 30 octobre 1754, états approuvés le 2 mars 1756
Cote :
C 11413
Inventaire d'archives :
Description physique :
Registre.