Document d'archives : Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du...
Titre :
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du parlement de Grenoble concernant la province de Dauphiné
Inventaire d'archives :
Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Collection factice réalisée à partir des volumes saisie au greffe du bailliage de Gap.
Institutions :
Thèmes :
14e siècle, 15e siècle, 16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, Domaine royal, Pouvoir royal