Document d'archives : Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du...

Titre :

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du parlement de Grenoble concernant la province de Dauphiné

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Collection factice réalisée à partir des volumes saisie au greffe du bailliage de Gap.

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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