Document d'archives : Ardennes

Contenu :

Association dite "Foyer de Carignan" (1952). Œuvre de guerre : décret du 19.11.1952
Société d'hygiène de Charleville-Mézières (1913-1920). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
École municipale de musique de Givet (1947). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite
Patronage laïque et d'éducation sociale de Bourg-Fidèle (1909). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Société maternelle de Sedan (1942). Dissolution : décret du 10.12.1948
Œuvre terrienne sedannaise des jardins ouvriers à Sedan (1923). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
L'Association ardennaise de la maison du plein air (1922-1948). Demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 16.11.1923 ; modification des statuts : décret du 3.12.19 ; dissolution : décret du 24.8.1948
Association ardennaise pour la protection de la jeune fille (1950). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet
Société de secours maritime de Vrigne-aux-Bois (1892-1894). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite

Cote :

F/19/20229

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