Document d'archives : Autres documents

Contenu :

Avenant à l’accord sur la réduction du temps de travail (2006). Contrôles et observations de l’Inspection du travail (2008-2009). Délégués du personnel : comptes rendus des réunions (2007). Délégués du personnel et comité d’entreprise : procès-verbaux d’élection (2003-2005). Comité d’entreprise : comptes rendus des réunions (2007). Plan de redressement et de développement (2005-2008).

Cote :

2411W19

Archives départementales du Doubs

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