Document d'archives : Désignation de députés des communautés de métiers pour participer à une assemblée générale des habitants : ordonnance du maire,...
Titre :
Désignation de députés des communautés de métiers pour participer à une assemblée générale des habitants : ordonnance du maire, procès-verbaux de désignation des députés.
Cote :
BB 1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
date inconnue | inconnu numéro via reprise-289 Auxerre. Communauté d’habitants |
date inconnue | inconnu numéro via Auxerre. Communauté d’habitants reprise-289 |
Description physique :
Importance matérielle :
0.45
Ressources complémentaires :
Archives municipales