Document d'archives : Affaires entrées au secrétariat du Conseil le 9 novembre 1842
Contenu :
- Affaire n° 3151. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. « Projet des alignements de la traverse de Guillerval, au lieu dit Mondésir, route royale n°20 de Paris à Toulouse. » Avis rendu le 23 novembre 1842 par la section des routes.
- Affaire n° 3152. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. « Projet des alignements de la traverse du village de Boissy-le-Cutté, route royale n°191 de Corbeil [Corbeil-Essonnes] à Mantes [Mantes-la-Jolie]. » Avis rendu le 23 novembre 1842 par la section des routes.
- Affaire n° 3153. Département de Seine-inférieure [Seine-Maritime]. « Renseignements et projet modifié pour la construction de la partie de la route départementale n°17 de Fécamp à Montivilliers, entre Fécamp et Bordeaux-Saint-Clair, sur une longueur de 13 319 mètres 91, voir l'avis de la section des routes du 15 décembre 1841 n°3585. » Avis rendu le 9 novembre 1842 par la section des routes.
- Affaire n° 3154. Département de la Creuse. « Projet de restauration de huit parties de la route royale n°142 de Clermont [Clermont-Ferrand] à Poitiers, entre Guéret et le Dognon, depuis le pont de Mazeirat jusqu'à la Croisière, à la rencontre de la route royale n°20, sur une longueur de 5025 mètres. » Avis rendu le 26 novembre 1842 par la section des routes.
- Affaire n° 3155. Département de l'Isère. « Projet de construction de trois murs de soutènement aux passages de Saint-Michel et des Blancs, route royale n°75 de Chalon-sur-Saône à Sisteron, et de restauration des avant et arrières radiers du pont Saint-Maurice. » Avis rendu le 26 novembre 1842 par la section des routes.
- Affaire n° 3156. Département de la Haute-Loire. « Projets de construction suivant le tracé approuvé pour la rectification de la route royale n°102 de Viviers à Clermont [Clermont-Ferrand], entre la route royale n°106 près du village de Borne et celui d'Aurac [Saint-Georges-d'Aurac] des trois 1ères sections savoir, 1° entre la route royale n°106 et un point situé à la sortie de Borne, sur une longueur de 1620 mètres, 2°entre le point précité à la sortie de Borne et le sommet de la rampe après Coubladour, sur une longueur de 7240 mètres, 3° entre le sommet de la rampe précitée et l'entrée de Fix [Fix-Saint-Geneys], sur une longueur de 7000 mètres, Projet examiné par le Conseil le 30 avril 1839 n°1267, voir 1843 n°832, voir 1847 n°1837. » Avis rendu le 26 novembre 1842 par la section des routes.
- Affaire n° 3157. Département du Pas-de-Calais. « Projet de réparation d'une 2e partie du quai Bonaparte au Port de Calais, à la suite de la 1ère, sur une longueur de 100 mètres, voir l'avis de la section de la navigation du 26 octobre 1841 n°3091. » Avis rendu le 12 novembre 1842 par la section de la navigation.
- Affaire n° 3158. Département des Côtes-du-Nord [Côtes d'Armor], relative au canal de Nantes à Brest. « Projets de règlement, 1° pour la police de la navigation de ce canal, 2° pour le service des éclusiers-chefs. » Avis rendu le 12 novembre 1842 par la section de la navigation.
- Affaire n° 3159. Département du Lot, relative à la navigation du Lot. « Projet de règlement pour le service des éclusiers, les gardes de navigation et de la navigation de cette rivière. » Avis rendu le 16 novembre 1842 par la section de la navigation.
- Affaire n° 3160. Département du Pas-de-Calais. « Renseignements relatifs à la réclamation des Sieurs Fontaine, riverains de la Liane, contre la retenue des eaux de cette rivière pour le service des chasses du Port de Boulogne, lesquelles ont causé des dommages à leurs récoltes, voir l'avis de la section de la navigation du 23 juillet 1842 n°2149. » Avis rendu le 14 novembre 1842 par le Conseil.
- Affaire n° 3161, rapportée par M. Brémontier . Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son cours naturel entre le pont de la Roque et la Mer à Régneville [Régneville-sur-Mer], voir le n°137 de 1842. » Avis rendu le 24 novembre 1842 par le Conseil.
- Affaire n° 3162. Département de l'Yonne, relative à la navigation de l'Yonne. « Projet présenté pour substituer des fermettes à échappement aux fermettes ordinaires de la passe du barrage de Villeneuve-le-Roi, voir 1844 n°761. » Avis rendu le 14 novembre 1842 par le Conseil.
- Affaire n° 3163. Département de Saône-et-Loire, relative à la navigation de la Loire. « Projet d'exhaussement et d'alignements des quais et port de Digoin, sur la Loire, n°1083 de 1843, voir 1847 n°3890. » Avis rendu le 21 novembre 1842 par le Conseil.
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