Document d'archives : Grandes-Côtes (Les)
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations municipales (1790-1916).
Registres paroissiaux (1650-1792).
Registres d'état civil (1793-862).
Cadastre.
Archives modernes.
Cote :
E depot 2805-2816, 11145-11188
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Les Grandes-Côtes, aujourd'hui Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement
Biographie ou histoire
Par décret du 10/10/1836, Les Grandes-Côtes absorbe les communes des Petites-Côtes et de La Petite-Ville. Par arrêté du 03/12/1965, Les Grandes-Côtes absorbe la commune de Blaise-sous-Hauteville et prend le nom de Sainte-Marie-du-Lac. Par arrêté du 15/12/1968, Sainte-Marie-du-Lac absorbe la commune de Nuisement-aux-Bois et prend le nom de Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Entrée n°4274 du 19 juin 2015
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune des Grandes-Côtes puis par celle de Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Conformément à la législation en vigueur.
Localisation physique :
Localisation physique: Centre de Châlons-en-Champagne
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Marne
Personnes ou Institutions :
Commune de Les Grandes-Côtes, aujourd'hui Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement