Document d'archives : Répertoire chronologique de brevets pour la période du 1er février 1791 au 19 brumaire an V (1er février 1791 - 9 novembre 1796)
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom des parties.
Les feuillets 35 r°à 44 v° (février-août 1791) placés en milieu de répertoire sont en fait les premiers dans l'ordre chronologique.
Aucun brevet n'a été passé entre le 23 pluviôse an II et le 21 vendémiaire an III, période à laquelle maître Tiron à été démissionnaire.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXII/9
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Pierre Tiron pour l'étude XXXII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 103 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 22 cm composé de 3 cahiers dont les deux premiers ont été foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Dix pages blanches entre les feuillets 34 et 35.