Document d'archives : Arrêté n°75/28 du 18 juin 1975. - Exposition d'un aquarium dans le hall de l'Hôtel de ville. Assurance.
Contenu :
Arrêté, police d'assurance, avenant.
Cote :
1D/8/84
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1975
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1975
Description physique :
Information matérielles :
papier